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Mariage Reuter Luc & Neu Cathia

Mariage Huberty Alain & Hoarau Priscille

Règlement de la circulation à caractère temporaire dans la localité de Schouweiler (CR106), en raison de l’organisation du «Schuller Stroossemaart » en date du dimanche, 1er août 2021

Règlement de la circulation à caractère temporaire dans la localité de Bettange-sur-Mess, en raison d’une mise en place d’une phase d’essai pour l’apaisement de la circulation dans le centre de Bettange-sur-Mess (phase d’essai) en date du jeudi, 29 juillet 2021 au samedi, 31 juillet 2021

Règlement de la circulation à caractère temporaire dans la localité de Bettange-sur-Mess, en raison d’une mise en place d’une phase d’essai pour l’apaisement de la circulation dans le centre de Bettange-sur-Mess (phase d’essai) en date du lundi, 26 juillet 2021 au mercredi, 28 juillet 2021

Il est porté à la connaissance du public, que par décision de Monsieur le Ministre du Travail, de l’Emploi et de l’Economie sociale et solidaire, Arrêté N° 3A/2021/1932/173 du 14 juillet 2021, la société Mon Jardin – L’Art du Paysage est autorisée à exploiter un appareil de levage mobile à équipement interchangeable, d’une charge maximale suivant le carnet d’instruction du constructeur, Marque Bobcat, type S590, numéro de construction B3H111170.

La présente publication a été faite en vertu de l’article 16, alinéa 5, de la loi modifiée du 10 juin 1999 relative aux établissements classés. Conformément à l’article 19 de la même loi, un recours est ouvert auprès du Tribunal Administratif qui statuera comme juge de fond.

Schouweiler, le 23 juillet 2021

La bourgmestre
(s.) Manon BEI-ROLLER

Le secrétaire p.d.s.
(s.) Fränky WOHL

Il est porté à la connaissance du public, que par décision de Monsieur le Ministre du Travail, de l’Emploi et de l’Economie sociale et solidaire, Arrêté N° 3A/2020/1442/166prol. du 12 juillet 2021, la société SA Spillkëscht est autorisée une prolongation de l’autorisation.

La présente publication a été faite en vertu de l’article 16, alinéa 5, de la loi modifiée du 10 juin 1999 relative aux établissements classés. Conformément à l’article 19 de la même loi, un recours est ouvert auprès du Tribunal Administratif qui statuera comme juge de fond.

Schouweiler, le 23 juillet 2021

La bourgmestre
(s.) Manon BEI-ROLLER

Le secrétaire p.d.s.
(s.) Fränky WOHL

Mariage Thilmany Daniel & Kalny Chantal Josiane

Autorisation pour la construction d’une maison unifamiliale – Dellwee à Bettange-sur-Mess

La commune de Dippach est saisie d’un projet de modification ponctuelle du plan d’aménagement particulier (procédure allégée) du lot 3 et du domaine public limitrophe du PAP approuvé « zone d’activités économiques – Op den Geieren » à Sprinkange pour le compte de la société Constructions Schmit & Schmit SARL.

En application de l’article 30bis de la loi modifiée du 19 juillet 2004 concernant l’aménagement communal et le développement urbain le projet de modification ponctuelle du plan d’aménagement particulier est déposé pendant 30 jours, à partir du 17 juillet 2021 à la maison communale ou le public pourra en prendre connaissance.

En application de ce même article 30bis de la loi modifiée du 19 juillet 2004 concernant l’aménagement communal et le développement urbain, les observations et objections contre ledit projet d’aménagement particulier doivent, sous peine de forclusion, être présentées par écrit au collège des bourgmestre et échevins.

Schouweiler, le 17 juillet 2021

La bourgmestre,
(s.) Manon BEI-ROLLER

Le secrétaire p.d.s.,
(s.) Fränky WOHL

Il est porté à la connaissance du public, que par décision de Madame la Ministre de l’Environnement, du Climat et du Développement durable N° EAU/AUT/20/0533 du 5 juillet 2021, la société Alpina Immobilière SARL est autorisée pour la réalisation des infrastructures d’assainissement dans le cadre du plan d’aménagement particulier “Rue de Holzem” à Dippach.

Le public peut prendre inspection de la décision et des plans y afférents à l’Administration Communale de Dippach.

La présente publication a été faite en vertu de l’article 24 (2), de la loi du 19 décembre 2008 relative à l’eau. Conformément à l’article 25 de la même loi, un recours est ouvert auprès du Tribunal Administratif qui statuera comme juge de fond.

Schouweiler, le 16 juillet 2021

La bourgmestre
(s.) Manon BEI-ROLLER

Le secrétaire p.d.s.
(s.) Fränky WOHL

Autorisation pour la destruction de biotopes protégés

Autorisation pour réaliser un forage de reconnaissance à Bettange-sur-Mess

Il est porté à la connaissance du public, que par décision de Monsieur le Ministre du Travail, de l’Emploi et de l’Economie sociale et solidaire, Arrêté N° 3A/2021/1057/173 du 25 juin 2021, la SARL P.P Construction est autorisée à exploiter une grue auxiliaire sur camion, Marque HIAB, type XHIPRO 408 E-8, numéro de construction 4080309.

La présente publication a été faite en vertu de l’article 16, alinéa 5, de la loi modifiée du 10 juin 1999 relative aux établissements classés. Conformément à l’article 19 de la même loi, un recours est ouvert auprès du Tribunal Administratif qui statuera comme juge de fond.

Schouweiler, le 8 juillet 2021

La bourgmestre
(s.) Manon BEI-ROLLER

Le secrétaire
(s.) Claude ELSEN

AVIS AU PUBLIC
en matière d’aménagement communal et de développement urbain

Par la présente et en application de l’article 15 de la loi modifiée du 19 juillet 2004 concernant l’aménagement communal et le développement urbain, il est porté à la connaissance du public qu’en date du 11 juin 2021, le conseil communal a approuvé, en vertu de l’article 14 de la loi précitée, lors de votes séparés, ceci après un premier vote le 18 décembre 2020, la publication et la procédure prévue dans le cadre de réclamations :

1. un projet de modification ponctuelle du PAG (plan d’aménagement général) de la commune de Dippach, portant reclassement en zone soumise à l’obligation d’établir un PAP des parcelles 2197/2352 et 2204/2439 (en partie) dans la localité de Sprinkange actuellement couvertes par un PAP « quartier existant »
2. un projet de modification ponctuelle du PAG (plan d’aménagement général) de la commune de Dippach, portant reclassement en zone de bâtiments et d’équipements publics à couvrir par un PAP « quartier existant » de la parcelle 303/2558 dans la localité de Bettange sur Mess, (parcelle actuellement affectée en zone mixte villageoise et soumise à l’obligation d’établir un PAP)
3. un projet de modification ponctuelle du PAG (plan d’aménagement général) de la commune de Dippach, portant reclassement en zone soumise à l’obligation d’établir un PAP des parcelles 2252/3771 et 2252/3231, à Schouweiler, la parcelle 2252/3771 faisant actuellement partie de l’espace rue et faisant l’objet d’un reclassement en zone Hab-1 (parcelle 2252/3771 est actuellement couverte par un PAP « quartier existant)
4. un projet de modification ponctuelle du PAG (plan d’aménagement général) de la commune de Dippach, portant reclassement en zone de bâtiments et d’équipements publics soumise à l’obligation d’établir un PAP de la parcelle 1097/3314 dans la localité de Schouweiler (parcelle actuellement affectée en zone d’activités économiques et soumise à l’obligation d’établir un PAP)
5. un projet de modification ponctuelle du PAG (plan d’aménagement général) de la commune de Dippach, portant reclassement en zone de bâtiments et d’équipements publics à couvrir par un PAP « quartier existant » d’une partie de la parcelle 685 dans la localité de Schouweiler (parcelle actuellement affectée en zone de parc)
6. un projet de modification ponctuelle du PAG (plan d’aménagement général) de la commune de Dippach, portant reclassement en zone de bâtiments et d’équipements publics à couvrir par un PAP « quartier existant » d’une partie des parcelles 9/2674, 328/1548, 328/61, 328/60 et 328/59 dans la localité de Schouweiler (parcelles actuellement affectées en zone d’habitation 1 et soumises à l’obligation d’établir un PAP).

Toujours en conformité avec l’article 15 de la loi précitée, ces décisions sont affichées à partir du lundi, 28 juin 2021 pendant 15 jours, à la maison communale. Pendant la même durée, ces décisions seront affichées sur le site internet de la commune de Dippach: www.dippach.lu.

Les personnes ayant déposé des observations ou réclamations dans le cadre de la publication du premier vote sont avertis, le cas échéant, par voie de courrier recommandé avec accusé de réception de la décision du conseil communal du 11 juin 2021. Ils auront la possibilité d’interjeter une nouvelle réclamation auprès de Monsieur le Ministre de l’Intérieur, dans les 15 jours suivant la notification dont question ci-devant, sous peine de forclusion.

Des réclamations dirigées contre les modifications apportées au projet par le conseil communal doivent être adressées au ministre dans les quinze jours de l’affichage prévu dans le texte qui précède, sous peine de forclusion.

Sont recevables les réclamations des personnes ayant introduit leurs observations et objections conformément à l’article 13 et les réclamations dirigées contre les modifications apportées au projet par le conseil communal lors du vote.

Evaluation environnementale

Conformément à l’article 2.3 de la loi modifiée du 22 mai 2008 relative à l’évaluation des incidences de certains plans et programmes sur l’environnement, les avis de la part de Madame la Ministre de l’Environnement ont été pris, en ce qui concerne la réalisation de l’évaluation environnementale préalable (« Umwelterheblichkeitsprüfung ») et du rapport sur les incidences environnementales (« Umweltbericht »), à l’égard des projets de modification. Ces avis ayant confirmé la conviction du collège des bourgmestre et échevins qu’il n’est pas nécessaire de réaliser une analyse plus approfondie dans le cadre d’un rapport sur les incidences environnementales, le conseil communal, sur proposition du collège des bourgmestre et échevins, a décidé pour les six projets de ne pas procéder à l’évaluation et au rapport précités, toujours en conformité avec la loi. Les avis respectifs de Madame la Ministre de l’Environnement ont été recueillis à la commune en date du 30 octobre 2020.

Schouweiler, le 28 juin 2021

Le collège des bourgmestre et échevins,
(s.) Manon BEI-ROLLER, bourgmestre,
(s.) Max HAHN, échevin,
(s.) Philippe MEYERS, échevin.

Autorisation pour la mise en place de pièges servant à la capture des pigeons sauvages

Autorisation pour la capture et le suivi de chauves-souris

Autorisation pour l’organisation de courses en date du 28 et 29 août 2021

Autorisation pour l’organisation d’une randonnée en date du 23 juin 2021

Aménagement d’un site de télécommunications mobiles

Il est porté à la connaissance du public que le conseil communal de la commune de Dippach a décidé en date du 18 décembre 2020 d’adopter un règlement communal, portant nouvelle fixation des redevances à payer en matière de facturation de prestations sur les cimetières de la commune de Dippach, dans le cadre des opérations d’inhumation de dépouilles mortelles.

Le texte intégral du règlement en question peut être consulté à la maison communale, où il peut en être pris copie contre remboursement.

Ce règlement a été approuvé par Arrêté grand-ducal, le 17 mars 2021 et par le Ministère de l’Intérieur, en date du 26 mars 2021 (réf. : 837×71726/DZ).

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Il est porté à la connaissance du public que le conseil communal de la commune de Dippach a décidé en date du 18 décembre 2020 d’adopter un règlement communal concernant la perception des taxes de concession et des taxes de caveau et de columbarium aux cimetières de la commune de Dippach.

Le texte intégral du règlement en question peut être consulté à la maison communale, où il peut en être pris copie contre remboursement.

Ce règlement a été approuvé par Arrêté grand-ducal, le 17 mars 2021 et par le Ministère de l’Intérieur, en date du 26 mars 2021 (réf. : 837x7172c/DZ).

Schouweiler, le 12 avril 2021

Pour le collège échevinal de la commune de Dippach,

La bourgmestre,
(s.) Manon BEI-ROLLER

Le secrétaire,
(s.) Claude ELSEN

Arrêté de fermeture de chantier

Nous Manon BEI-ROLLER, bourgmestre de la commune de Dippach,

Vu la demande de Monsieur RAMADANI Senahid, demeurant à KAYL, 144, rue de Noertzange, en vue de procéder à la transformation d’une maison unifamiliale existante en deux maisons unifamiliales, à Dippach, 1, rue de la Fontaine, sur des fonds, inscrits au cadastre de la commune de Dippach, section -A- de Dippach, sous les N° : 632 / 2136 et 632 / 2137 ;

Considérant que le maître de l’ouvrage a commencé de mettre en œuvre les travaux en question sur base de l’autorisation N° : 36 / 2018, délivrée en date du 21mars 2019, par la soussignée bourgmestre de la commune de Dippach ;

Considérant que la construction entamée ne correspond pas à l’autorisation N° : 36 / 2018 précitée ;

Vu la visite des lieux à laquelle il a été procédé en date du mardi, 24 février 2021 par MM. Serge TANSON, chef du service technique de la commune de Dippach et Laurent PIRROTTE, ingénieur-technicien auprès de ce service, tous deux fonctionnaires assermentés, lors de laquelle les incompatibilités ont été constatées ;

Considérant qu’il convient, en vue de garantir l’observation des dispositions réglementaires et de l’autorisation précitées, de fermer le chantier concerné avec effet immédiat, en y interdisant tous les travaux, jusqu’au moment où la situation constatée aura été régularisée, en vue de l’adaptation à la règlementation et à l’autorisation en vigueur ;

Vu le règlement des bâtisses de la commune de Dippach actuellement en vigueur et en particulier son article 101, qui stipule que le bourgmestre ordonne l’arrêt des travaux non conformes à une autorisation de construire ;

Vu le décret du 14 décembre 1789 relatif à la constitution des municipalités ;

Vu le décret du 16-24 août 1790 sur l’organisation judiciaire ;

Vu la loi modifiée du 18 juillet 2018 sur la Police Grand-Ducale ;

Vu la loi communale modifiée du 13 décembre 1988 ;

Vu la loi modifiée du 19 juillet 2004 concernant l’aménagement communal et le développement urbain ;

ARRETONS et ORDONNONS,

Article 1^er : Le chantier plus amplement décrit au préambule, concernant la transformation d’une maison unifamiliale existante en deux maisons unifamiliales, à Dippach, 1, rue de la Fontaine, sur des fonds, inscrits au cadastre de la commune de Dippach, section -A- de Dippach, sous les N° : 632 / 2136 et 632 / 2137, pour le compte de Monsieur RAMADANI Senahid, demeurant à KAYL, 144, rue de Noertzange, est fermé avec effet immédiat.

Article 2 : Pendant la durée d’effet du présent arrêté tous travaux seront interdits sur le chantier en question.

Article 3 : La fermeture de chantier sera maintenue jusqu’au moment où la situation constatée aura été régularisée, en vue de l’adaptation à la règlementation et à l’autorisation en vigueur, conformément aux détails repris au préambule.

Article 4 : Le présent arrêté est affiché au chantier dont question, plus amplement défini ci-devant, à la maison communale de Dippach à Schouweiler et sur le site internet de la commune de Dippach : www.dippach.lu.

Article 5 : Copie du présent arrêté de fermeture est transmise à :

• La Justice de Paix à Esch/Alzette, Place Norbert Metz, L-4006 ESCH/Alzette ;
• Monsieur RAMADANI Senahid, demeurant à KAYL, 144, rue de Noertzange ;
• La Police Grand-Ducale, Commissariat Porte de l’Ouest. – Site de Strassen, 120a, route d’Arlon, L-8008 STRASSEN, B.P. 68, L-8001 STRASSEN.

Fait à Schouweiler, le 25 février 2021

(s.) Manon BEI-ROLLER,
bourgmestre

Contre la présente décision, un recours peut être interjeté auprès du Tribunal Administratif. Ce recours doit être introduit sous peine de déchéance dans un délai de 3 mois à partir de la notification de la présente décision par requête signée par un avocat à la Cour.

Pour expédition conforme, à Schouweiler le 25 février 2021

La bourgmestre,
Manon BEI-ROLLER

Le secrétaire,
Claude ELSEN

• Transmis le présent arrêté de fermeture de chantier à Monsieur RAMADANI Senahid, demeurant à KAYL, 144, rue de Noertzange, en date du 25 février 2021 par voie de courrier recommandé avec accusé de réception à la poste.

Le collège des bourgmestre et échevins de la commune de Dippach tient à porter à la connaissance des citoyens, que le conseil communal, par sa délibération du 30 mai 2016, a pris la décision de subventionner certains projets dans le cadre de la promotion de l’utilisation rationnelle de l’énergie et de la mise en valeur des sources d’énergies renouvelables, des mesures d’économie d’eau potable et de l’utilisation des moyens de transport en commun.

Les projets subventionnés sont regroupés en trois catégories de base:

1. Les installations de capteurs solaires thermiques
   • sans appoint de chauffage
   • avec appoint de chauffage
2. Les installations de récupération des eaux pluviales
3. Une participation forfaitaire aux abonnements annuels en cours de validité aux moyens de transport en commun.

Cette mesure a été adoptée afin de souligner l’engagement des responsables communaux dans la protection de l’environnement et afin d’inciter les citoyens à l’utilisation rationnelle de l’énergie renouvelable, de favoriser les mesures d’économie de l’eau potable ainsi que l’utilisation des moyens de transport en commun.

Seuls peuvent bénéficier des subventions communales des projets qui ont à l’avance bénéficié d’une subvention étatique (hors abonnements annuels aux moyens de transport en commun).

Les dispositions générales en la matière ainsi que les demandes de subventionnement afférentes sont disponibles aux guichets de l’administration communale et sur le site internet de la commune : www.dippach.lu.

La règlementation en question entrera en vigueur conformément à l’article 82 de la loi communale modifiée du 13 décembre 1988, soit trois jours après leur publication par voie d’affiche dans la commune.

Schouweiler, le 31 mai 2016

Pour le collège échevinal de la commune de Dippach,
(s.) Manon BEI-ROLLER, bourgmestre
(s.) Claude ELSEN, secrétaire communal

Règlement communal du 17 novembre 1989

Les dates des nuits blanches officielles jusqu’à 3 heures que la commune va accorder à titre gratuit aux détenteurs d’un débit de boissons et aux sociétés ont été fixées comme suit:​

• Jour de l’an
• Dimanche de Carnaval
• Dimanche de Pâques
• Veille du 1er mai
• Veille du Jour de la Fête Nationale
• Réveillon de Noël
• Jour de Noël
• St. Sylvestre
• ​Dimanche de la kermesse locale​​